Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUNTRY-CROSS
VALERIA LIMITED

Numéro de dépôt :
99802614
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque COUNTRY-CROSS

Déposée le 13 juillet 1999 par la société VALERIA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COUNTRY-CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la société VALERIA LIMITED domicilié(e) 32 DORNDEN DRIVE, LANGTON GREEN, KENT TN 3 OAB, ENGLAND - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 358 698 2L2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître France GUENET Avocat à la Cour - France.

La marque COUNTRY-CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUNTRY-CROSS est expirée depuis le 13 juillet 2009.

VALERIA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PG PLAY GAME , PG PLAY GAME


VALERIA LIMITED - 32 DORNDEN DRIVE, LANGTON GREEN, KENT TN 3 OAB, ENGLAND - Royaume-Uni - SIREN 3586982L2


Maître France GUENET Avocat à la Cour - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351892 - Publication au BOPI 2002-08-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Cuir et imitations du cuir, parasols fouets et sellerie ; peaux d'animaux Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement) , sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Sangles de cuir, sangles de chanvre

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.